Lignes directrices environnementales pour l’exploitation des systèmes d’aéronef pilotés à distance (RPAS) en Antarctique
Les Représentants,
Rappelant l’article 3 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement en Antarctique (« le Protocole »), qui exige que les activités menées dans la zone du Traité sur l’Antarctique soient organisées et conduites de manière à limiter leurs incidences négatives sur l’environnement en Antarctique et sur les écosystèmes dépendants et associés ;
Reconnaissant que les RPAS sont de plus en plus utilisés dans la zone du Traité sur l'Antarctique et que cette technologie offre de nombreux avantages, y compris pour les activités scientifiques et opérationnelles, et offre même la possibilité de réduire les impacts sur l’environnement dans certains cas ;
Reconnaissant également que les RPAS peuvent causer des impacts sur l’environnement, et qu’il serait bénéfique d’adopter des lignes directrices concernant les bonnes pratiques sur l’utilisation de RPAS fondées sur le principe de précaution, afin de limiter ces impacts et d’aider les utilisateurs à remplir leurs obligations en vertu du Protocole ;
Saluant le développement des lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS en Antarctique (que les Parties peuvent appliquer et utiliser les cas échéant) par le biais d’une vaste consultation entre les membres et la communauté scientifique, y compris le Comité scientifique pour la recherche antarctique (SCAR) et le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. d’approuver les lignes directrices environnementales pour l’exploitation de RPAS en Antarctique facultatives annexées à la présente Résolution, en tant que bonnes pratiques actuelles pour la planification et l’exécution d’activités utilisant des RPAS en Antarctique, le cas échéant ;
2. de prendre en considération, le cas échéant, les lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS en Antarctique lors de la procédure d’évaluation d’impact sur l’environnement pour les activités de RPAS en Antarctique ;
3. d’encourager toutes les personnes habilitées à opérer des RPAS à planifier et exécuter les activités de RPAS de manière à respecter au mieux les lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS ;
4. d’encourager le SCAR et la communauté scientifique à développer la recherche sur les impacts environnementaux des RPAS afin de répondre à un certain nombre d’incertitudes à ce sujet ; et
5. d’encourager le Comité pour la protection de l’environnement à poursuivre le développement de ces lignes directrices au fur et à mesure que les connaissances technologiques et scientifiques des impacts potentiels des RPAS progressent.
Les Représentants,
Rappelant l’article 3 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement en Antarctique (« le Protocole »), qui exige que les activités menées dans la zone du Traité sur l’Antarctique soient organisées et conduites de manière à limiter leurs incidences négatives sur l’environnement en Antarctique et sur les écosystèmes dépendants et associés ;
Reconnaissant que les RPAS sont de plus en plus utilisés dans la zone du Traité sur l'Antarctique et que cette technologie offre de nombreux avantages, y compris pour les activités scientifiques et opérationnelles, et offre même la possibilité de réduire les impacts sur l’environnement dans certains cas ;
Reconnaissant également que les RPAS peuvent causer des impacts sur l’environnement, et qu’il serait bénéfique d’adopter des lignes directrices concernant les bonnes pratiques sur l’utilisation de RPAS fondées sur le principe de précaution, afin de limiter ces impacts et d’aider les utilisateurs à remplir leurs obligations en vertu du Protocole ;
Saluant le développement des lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS en Antarctique (que les Parties peuvent appliquer et utiliser les cas échéant) par le biais d’une vaste consultation entre les membres et la communauté scientifique, y compris le Comité scientifique pour la recherche antarctique (SCAR) et le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. d’approuver les lignes directrices environnementales pour l’exploitation de RPAS en Antarctique facultatives annexées à la présente Résolution, en tant que bonnes pratiques actuelles pour la planification et l’exécution d’activités utilisant des RPAS en Antarctique, le cas échéant ;
2. de prendre en considération, le cas échéant, les lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS en Antarctique lors de la procédure d’évaluation d’impact sur l’environnement pour les activités de RPAS en Antarctique ;
3. d’encourager toutes les personnes habilitées à opérer des RPAS à planifier et exécuter les activités de RPAS de manière à respecter au mieux les lignes directrices environnementales sur l’exploitation de RPAS ;
4. d’encourager le SCAR et la communauté scientifique à développer la recherche sur les impacts environnementaux des RPAS afin de répondre à un certain nombre d’incertitudes à ce sujet ; et
5. d’encourager le Comité pour la protection de l’environnement à poursuivre le développement de ces lignes directrices au fur et à mesure que les connaissances technologiques et scientifiques des impacts potentiels des RPAS progressent.
