Code de conduite du SCAR pour la recherche scientifique de terrain en zone continentale en Antarctique
Les Représentants,
Rappelant l’article 3 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement en Antarctique (« le Protocole »), qui exige que les activités menées dans la zone du Traité sur l’Antarctique soient organisées et conduites de manière à limiter leurs incidences négatives sur l’environnement en Antarctique et sur les écosystèmes dépendants et associés ;
Reconnaissant la diversité des environnements terrestres, qui présentent des valeurs scientifiques et intrinsèques ;
Reconnaissant que ces environnements puissent être menacés par les impacts associés aux activités de recherche, notamment via l’introduction d’espèces non indigènes, le transfert d’espèces indigènes entre différents lieux ou le rejet des contaminants ;
Accueillant favorablement l’élaboration, suite à une large consultation et avec la contribution du Conseil des directeurs des Programmes antarctiques nationaux (« COMNAP »), par le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique (« SCAR ») du Code de conduite du SCAR pour la recherche scientifique de terrain en zone continentale en Antarctique, que les Parties peuvent appliquer et utiliser, le cas échéant, afin de leur permettre de respecter leurs obligations dans le cadre du Protocole ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. d’approuver le Code de conduite facultatif en tant que meilleures pratiques actuelles pour la planification et la conduite d’activités dans les environnements antarctiques terrestres ; et
2. d’encourager la prise en compte du Code de conduite au cours du processus d’évaluation de l’impact environnemental pour les activités qui seront menées dans des environnements terrestres, et encourage leurs chercheurs à parfaitement maîtriser et respecter le contenu du Code de conduite au mieux de leur capacité lorsqu’ils mènent des activités de recherche dans ces environnements.
Les Représentants,
Rappelant l’article 3 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement en Antarctique (« le Protocole »), qui exige que les activités menées dans la zone du Traité sur l’Antarctique soient organisées et conduites de manière à limiter leurs incidences négatives sur l’environnement en Antarctique et sur les écosystèmes dépendants et associés ;
Reconnaissant la diversité des environnements terrestres, qui présentent des valeurs scientifiques et intrinsèques ;
Reconnaissant que ces environnements puissent être menacés par les impacts associés aux activités de recherche, notamment via l’introduction d’espèces non indigènes, le transfert d’espèces indigènes entre différents lieux ou le rejet des contaminants ;
Accueillant favorablement l’élaboration, suite à une large consultation et avec la contribution du Conseil des directeurs des Programmes antarctiques nationaux (« COMNAP »), par le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique (« SCAR ») du Code de conduite du SCAR pour la recherche scientifique de terrain en zone continentale en Antarctique, que les Parties peuvent appliquer et utiliser, le cas échéant, afin de leur permettre de respecter leurs obligations dans le cadre du Protocole ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. d’approuver le Code de conduite facultatif en tant que meilleures pratiques actuelles pour la planification et la conduite d’activités dans les environnements antarctiques terrestres ; et
2. d’encourager la prise en compte du Code de conduite au cours du processus d’évaluation de l’impact environnemental pour les activités qui seront menées dans des environnements terrestres, et encourage leurs chercheurs à parfaitement maîtriser et respecter le contenu du Code de conduite au mieux de leur capacité lorsqu’ils mènent des activités de recherche dans ces environnements.
