Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 128 (Côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant :
· la Recommandation X-5 (1979), qui a désigné la côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») no 8 et incluait en annexe le plan de gestion du site ;
· les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983) et XIII-7 (1985) ainsi que la Résolution 7 (1985), qui ont prorogé la date d’expiration du SISP n° 8 ;
· la Mesure 1 (2000), qui a adopté un plan de gestion révisé pour le SISP no 8 ;
· la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP no 8 en ZSPA no 128 ;
· la Mesure 2 (2006), qui a désigné la baie de l’Amirauté, île du Roi-George comme Zone gérée spéciale de l’Antarctique (« ZGSA ») n° 1 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n° 128 ;
· la Mesure 4 (2014), qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 128 ;
Rappelant que les Recommandations X-15 (1979), XII-5 (1983) et XIII-7 (1985) ainsi que la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 1 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été annulée par la Décision 3 (2017) ;
Notant la Mesure 14 (2014) qui a adopté le plan de gestion révisé de la ZGSA n° 1 ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 128 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 128 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 128 (Côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud), qui est annexé à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 128 annexé à la Mesure 4 (2014) soit révoqué.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant :
· la Recommandation X-5 (1979), qui a désigné la côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») no 8 et incluait en annexe le plan de gestion du site ;
· les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983) et XIII-7 (1985) ainsi que la Résolution 7 (1985), qui ont prorogé la date d’expiration du SISP n° 8 ;
· la Mesure 1 (2000), qui a adopté un plan de gestion révisé pour le SISP no 8 ;
· la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP no 8 en ZSPA no 128 ;
· la Mesure 2 (2006), qui a désigné la baie de l’Amirauté, île du Roi-George comme Zone gérée spéciale de l’Antarctique (« ZGSA ») n° 1 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n° 128 ;
· la Mesure 4 (2014), qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 128 ;
Rappelant que les Recommandations X-15 (1979), XII-5 (1983) et XIII-7 (1985) ainsi que la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 1 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été annulée par la Décision 3 (2017) ;
Notant la Mesure 14 (2014) qui a adopté le plan de gestion révisé de la ZGSA n° 1 ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 128 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 128 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 128 (Côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud), qui est annexé à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 128 annexé à la Mesure 4 (2014) soit révoqué.
