Revoir les exigences en matière d’échange d’informations sur les expéditions non gouvernementales
Les Représentants,
Notant l’alinéa a, du paragraphe 1 de l’article III et du paragraphe 5 de l’article VII du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations reprises dans le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (« le Protocole ») et dans ses Annexes concernant l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations que les Parties doivent partager ;
Souhaitant garantir que l’échange d’informations par les Parties est mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Souhaitant également que les informations échangées par les Parties soient aisément identifiées ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui décidait que les Parties utilisent le Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») afin d’échanger des informations en vertu du Traité sur l’Antarctique, de son Protocole avec ses Annexes, et précisait que les Parties devaient poursuivre leur collaboration avec le Secrétariat du Traité sur l'Antarctique (« le Secrétariat ») afin de peaufiner et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) exige des Parties de régulièrement mettre à jour les sections pertinentes du SEEI au cours de l’année, et au minimum conformément à la Résolution 6 (2001), afin que les Parties disposent et accèdent à ces informations le plus rapidement possible ;
Décident :
1. que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. que le Secrétariat modifiera le SEEI afin qu’il reflète les informations reprises dans l’Annexe jointe à la présente Décision, et rendra disponibles dès que possible les informations soumises par les Parties ; et
3. que l’Annexe à la Décision 5 (2016) est caduque.
Les Représentants,
Notant l’alinéa a, du paragraphe 1 de l’article III et du paragraphe 5 de l’article VII du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations reprises dans le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (« le Protocole ») et dans ses Annexes concernant l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations que les Parties doivent partager ;
Souhaitant garantir que l’échange d’informations par les Parties est mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Souhaitant également que les informations échangées par les Parties soient aisément identifiées ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui décidait que les Parties utilisent le Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») afin d’échanger des informations en vertu du Traité sur l’Antarctique, de son Protocole avec ses Annexes, et précisait que les Parties devaient poursuivre leur collaboration avec le Secrétariat du Traité sur l'Antarctique (« le Secrétariat ») afin de peaufiner et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) exige des Parties de régulièrement mettre à jour les sections pertinentes du SEEI au cours de l’année, et au minimum conformément à la Résolution 6 (2001), afin que les Parties disposent et accèdent à ces informations le plus rapidement possible ;
Décident :
1. que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. que le Secrétariat modifiera le SEEI afin qu’il reflète les informations reprises dans l’Annexe jointe à la présente Décision, et rendra disponibles dès que possible les informations soumises par les Parties ; et
3. que l’Annexe à la Décision 5 (2016) est caduque.
