Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 8 (2021) - RCTA XLIII - CPE XXIII, Paris

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 22/09/2021 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Pointe-Géologie (ZSPA 120)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    53

Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Mesure 3 (1995) qui a désigné l’archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 24 et annexé un Plan de gestion pour la zone ;

la Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 24 en ZSPA nº 120 ;

les Mesures 2 (2005), 2 (2011) et 2 (2016) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 120 ;
Rappelant que la Mesure 3 (1995) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 2 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (CPE) a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 120 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 120 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement  :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 (archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 annexé à la Mesure 2 (2016) soit abrogé.