Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (cap Royds, île de Ross) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait en annexe le plan de gestion du site ;
les Recommandation X-6 (1979), XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogé la date d’expiration du SISP n°1 ;
la Recommandation XIII-9 (1985) qui a mis en annexe le plan de gestion révisé du SISP n° 1 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n° 1 en ZSPA n° 121 ;
les Mesures 1 (2002), 5 (2009) et 2 (2014) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 121 ;
Rappelant que les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (CPE) a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 121 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 121 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 annexé à la Mesure 2 (2014) soit abrogé.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait en annexe le plan de gestion du site ;
les Recommandation X-6 (1979), XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogé la date d’expiration du SISP n°1 ;
la Recommandation XIII-9 (1985) qui a mis en annexe le plan de gestion révisé du SISP n° 1 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n° 1 en ZSPA n° 121 ;
les Mesures 1 (2002), 5 (2009) et 2 (2014) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 121 ;
Rappelant que les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (CPE) a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 121 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 121 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 annexé à la Mesure 2 (2014) soit abrogé.
