Secretariat of the Antarctic Treaty

Recommandation V-9 (RCTA V - Paris, 1968)

  • Sujet

    RCTA VI (Tokyo)

  • Statut

    En vigueur 26/05/1972. Caduque: D 3 (2002)

  • Catégorie

    Questions institutionnelles et juridiques

  • Thèmes

    - RCTA (Réunion Consultative du Traité sur l´Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    9

SIXIÈME RÉUNION CONSULTATIVE DU TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE

Les Représentants recommandent à leurs Gouvernements d'accepter l’offre de la délégation japonaise de tenir à Tokyo, en 1970, la sixième Réunion Consultative, conformément à l’article IX du Traité sur l’Antarctique

La date précise de cette réunion sera décidée d'un commun accord entre les gouvernements participants.