Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 10 (2024) - RCTA 46 - CPE 26, Kochi

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 160, (Îles Frazier, îles Windmill, terre Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 28/10/2024 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Ile Frazier (ZSPA 160)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    92

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 160, (Îles Frazier, îles Windmill, terre Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé


Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant
la Mesure 2 (2003) qui désignait les îles Frazier, îles Windmill, terre Wilkes, Antarctique oriental comme ZSPA 160 et adoptait le Plan de gestion de la zone ;
les Mesures 13 (2008) et 14 (2013), qui adoptaient des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 160 ;

Rappelant que la XXIIe réunion du Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») (2019) a examiné et poursuivi sans modification le Plan de gestion pour la ZSPA 160, annexé à la Mesure 14 (2013) ;

Notant que le CPE a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 160 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 160 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 160 (Îles Frazier, îles Windmill, terre de Wilkes, Antarctique oriental), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 160 annexé à la Mesure 14 (2013) soit révoqué.