Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 9 (2026) - RCTA 48 - CPE 28, Hiroshima

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 150 (Île Ardley, baie Maxwell, île du Roi-George) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    Pas encore en vigueur (Approbation rapide: Japon, Pays-Bas)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Annexe V (Gestion et protection des zones)
    - Ile Ardley (ZSPA 150)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    117

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 150 (Île Ardley, baie Maxwell, île du Roi-George) : Plan de gestion révisé


Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;

Rappelant
la Recommandation XVI-2 (1991), qui a désigné l’île Ardley, baie Maxwell, île du Roi-George en tant que Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 33 et a annexé un Plan de gestion pour le site ;

la Mesure 3 (2001), qui a prorogé la date d’expiration du SISP 33 ;

la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 33 en ZSPA 150 ;

la Mesure 4 (2005), qui a prorogé la date d’expiration de la ZSPA 150 ;

la Mesure 9 (2009) qui a adopté un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 150 ;


Rappelant que la Mesure 3 (2001) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 4 (2011) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 150 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 150 par le Plan de gestion révisé ;


Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 150 (Île Ardley, baie Maxwell, île du Roi-George), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 150 annexé à la Mesure 9 (2009) soit annulé.