Les représentants,
Rappelant l’article VII du Traité sur l’Antarctique qui prévoit la désignation d’observateurs pour effectuer des inspections ainsi que l’article 14 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui stipule que les Parties doivent prendre des dispositions afin de promouvoir la protection de l'environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, et d'assurer le respect du Protocole,
Rappelant en outre l’article 12 du Protocole qui définit les fonctions du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), lesquelles comprennent l’obligation pour le CPE de donner des avis sur les procédures d'inspection, y compris les modèles de rapports et les listes de vérification pour la conduite des inspections,
Considérant que les listes de vérification sont utiles comme lignes directrices pour ceux qui établissent les plans d’inspections et les conduisent,
Notant que les listes de vérification ne sont ni obligatoires, ni complètes ni forcément applicables à toutes les zones et qu’elles ne doivent pas être utilisées comme un questionnaire,
Recommandent que leurs gouvernements encouragent l’utilisation de la “liste de vérification ci-jointe pour faciliter l’inspection des zones spécialement protégées et gérées spéciales de l’Antarctique”.
Rappelant l’article VII du Traité sur l’Antarctique qui prévoit la désignation d’observateurs pour effectuer des inspections ainsi que l’article 14 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui stipule que les Parties doivent prendre des dispositions afin de promouvoir la protection de l'environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés, et d'assurer le respect du Protocole,
Rappelant en outre l’article 12 du Protocole qui définit les fonctions du Comité pour la protection de l’environnement (CPE), lesquelles comprennent l’obligation pour le CPE de donner des avis sur les procédures d'inspection, y compris les modèles de rapports et les listes de vérification pour la conduite des inspections,
Considérant que les listes de vérification sont utiles comme lignes directrices pour ceux qui établissent les plans d’inspections et les conduisent,
Notant que les listes de vérification ne sont ni obligatoires, ni complètes ni forcément applicables à toutes les zones et qu’elles ne doivent pas être utilisées comme un questionnaire,
Recommandent que leurs gouvernements encouragent l’utilisation de la “liste de vérification ci-jointe pour faciliter l’inspection des zones spécialement protégées et gérées spéciales de l’Antarctique”.
