Lignes directrices révisées pour la soumission, la traduction et la distribution des documents établis pour la RCTA et le CPE
Les représentants,
Considérant l’utilité de mettre à jour les lignes directrices sur la soumission et la gestion des documents pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) et le Comité pour la protection de l’environnement (CPE),
Considérant également la nécessité de réduire les dépenses de traduction des documents soumis à la RCTA et au CPE,
décident de :
remplacer les lignes directrices révisées sur la diffusion et la gestion des documents du CPE qui figurent en annexe à la décision 2 (2001) et les lignes directrices révisées pour la traduction et la distribution des documents qui figurent à l’appendice 1 du rapport final de la XXVe RCTA (Varsovie, 2002) par les lignes directrices annexées à la présente décision;
considérer la recommandation I-XVI (Canberra, 1961) comme n’étant plus en vigueur.
Les représentants,
Considérant l’utilité de mettre à jour les lignes directrices sur la soumission et la gestion des documents pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) et le Comité pour la protection de l’environnement (CPE),
Considérant également la nécessité de réduire les dépenses de traduction des documents soumis à la RCTA et au CPE,
décident de :
remplacer les lignes directrices révisées sur la diffusion et la gestion des documents du CPE qui figurent en annexe à la décision 2 (2001) et les lignes directrices révisées pour la traduction et la distribution des documents qui figurent à l’appendice 1 du rapport final de la XXVe RCTA (Varsovie, 2002) par les lignes directrices annexées à la présente décision;
considérer la recommandation I-XVI (Canberra, 1961) comme n’étant plus en vigueur.
