Lignes directrices révisées pour l’évaluation d’impact sur l’environnement en Antarctique

Les Représentants,

Rappelant les exigences prévues à l’article 8 et à l’Annexe I du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (« le Protocole ») visant les évaluations d’impact sur l’environnement (EIE) pour les activités proposées dans la zone du Traité sur l’Antarctique ;
Reconnaissant que les Parties devraient déjà avoir mis en place des procédures nationales pour mettre en œuvre le Protocole, conformément à l'article 1 de l'Annexe I de celui-ci ;
Prenant acte qu’en vertu de la Résolution 1 (1999), la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») a adopté les Lignes directrices pour les évaluations d’impact sur l’environnement en Antarctique (« Lignes directrices ») ;
Notant également qu’en vertu de la Résolution 4 (2005), la RCTA a adopté les Lignes directrices révisées pour les évaluations d’impact sur l’environnement en Antarctique ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé les Lignes directrices révisées ;
Désirant actualiser lesdites Lignes directrices afin de refléter les bonnes pratiques actuelles en matière d’évaluation d’impact sur l’environnement en Antarctique ;

Recommandent que :

1. les Lignes directrices pour les évaluations d’impact sur l’environnement en Antarctique jointes à la présente Résolution remplacent les Lignes directrices jointes à la Résolution 4 (2005) ; et
2. le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique affiche le texte de la Résolution 4 (2005) sur son site web et indique clairement que celui-ci est désormais obsolète.