Mesures retirées
Les Représentants,
Rappelant la Décision 3 (2002), la Décision 1 (2007), la Décision 1 (2011), la Décision 1 (2012), la Décision 1 (2014) et la Décision 2 (2015), qui établissaient la liste de mesures* considérées comme dépassées ou caduques ;
Ayant examiné un certain nombre de mesures identifiées par le Secrétariat du Traité sur l'Antarctique comme ayant le statut de « pas encore en vigueur » ;
Reconnaissant que les mesures énumérées dans l'annexe à cette Décision sont caduques ou ont été dépassées par des mesures ultérieures adoptées par les Parties sur les mêmes sujets ;
Décident :
1. que les mesures répertoriées dans l’annexe à la présente Décision soient retirées ; et
2. de demander au Secrétariat du Traité sur l’Antarctique d'indiquer le texte des mesures figurant dans l'annexe à cette Décision sur son site internet en soulignant que ces mesures ne sont pas entrées en vigueur et ont été retirées.
*Note : les mesures précédemment adoptées en vertu de l’article IX du Traité sur l’Antarctique constituaient des Recommandations jusqu’à la XIXe RCTA (1995), avant d’être réparties en Mesures, Décisions et Résolutions par la Décision 1 (1995).
Les Représentants,
Rappelant la Décision 3 (2002), la Décision 1 (2007), la Décision 1 (2011), la Décision 1 (2012), la Décision 1 (2014) et la Décision 2 (2015), qui établissaient la liste de mesures* considérées comme dépassées ou caduques ;
Ayant examiné un certain nombre de mesures identifiées par le Secrétariat du Traité sur l'Antarctique comme ayant le statut de « pas encore en vigueur » ;
Reconnaissant que les mesures énumérées dans l'annexe à cette Décision sont caduques ou ont été dépassées par des mesures ultérieures adoptées par les Parties sur les mêmes sujets ;
Décident :
1. que les mesures répertoriées dans l’annexe à la présente Décision soient retirées ; et
2. de demander au Secrétariat du Traité sur l’Antarctique d'indiquer le texte des mesures figurant dans l'annexe à cette Décision sur son site internet en soulignant que ces mesures ne sont pas entrées en vigueur et ont été retirées.
*Note : les mesures précédemment adoptées en vertu de l’article IX du Traité sur l’Antarctique constituaient des Recommandations jusqu’à la XIXe RCTA (1995), avant d’être réparties en Mesures, Décisions et Résolutions par la Décision 1 (1995).
