Secretariat of the Antarctic Treaty

Résolution 2 (2021) - RCTA XLIII - CPE XXIII, Paris

  • Sujet

    Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique, de Zones gérées spéciales de l’Antarctique ou de Sites et monuments historiques

  • Statut

    Adoptée 24/06/2021. N'est plus en vigueur: R 3 (2025)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - HSMs - general
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    59

Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique, de Zones gérées spéciales de l’Antarctique ou de Sites et monuments historiques


Les Représentants,


Notant que l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement prévoit que la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») adopte des propositions pour la désignation d’une Zone spécialement protégée de l’Antarctique (« ZSPA ») ou d’une Zone gérée spéciale de l’Antarctique (« ZSGA »), adopte ou modifie un plan de gestion pour une telle zone ou désigne un Site ou monument historique (« SMH »), par le biais d’une Mesure, conformément à l’article IX(1) du Traité de l’Antarctique ;

Conscients du besoin de clarté concernant l’état actuel de chaque ZSPA et ZSGA et de leur Plan de gestion, et de chaque SMH ;

Rappelant la Résolution 1 (2008) qui recommandait que le Guide pour la présentation de documents de travail contenant des propositions pour les Zones spécialement protégées de l’Antarctique, les Zones gérées spéciales de l’Antarctique ou les Sites et monuments historiques (« le Guide »), annexé à celle-ci, soit utilisé par les personnes engagées dans la préparation de tels documents de travail ;

Rappelant également la Résolution 3 (2018) qui met à jour le Guide dans le but de transmettre les lignes directrices fournies dans les Lignes directrices pour l’évaluation et la gestion du patrimoine de l’Antarctique adoptées par la Résolution 2 (2018) ;

Tenant compte de la Décision 1 (2019) qui fournit des détails supplémentaires sur les informations à retenir pour chaque liste de sites et monuments historiques et désirant mettre à jour le Modèle B du Guide pour refléter ce nouveau format ;

Recommandent à leurs gouvernements :

1. de remplacer le Guide annexé à la Résolution 3 (2018) par le Guide, tel que révisé, annexé à la présente Résolution, qui doit être utilisé par ceux qui participent à la préparation de ces documents de travail ; et

2. de demander au Secrétariat du Traité sur l’Antarctique de publier le texte de la Résolution 3 (2018) sur son site Internet en soulignant qu’il est à présent caduc.