Échange d’informations
Les Représentants,
Rappelant les Articles III(1)(a) et VII(5) du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations reprises dans le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (« le Protocole ») et dans ses Annexes concernant l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations que les Parties doivent partager ;
Souhaitant garantir que l’échange d’informations entre les Parties soit mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Souhaitant également que les informations échangées entre les Parties soient aisément identifiées ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui rend obligatoire l’utilisation du Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») afin que les Parties remplissent leur obligations en matière d’échange d’informations en vertu du Traité sur l’Antarctique et de son Protocole, et précise que les Parties doivent poursuivre leur collaboration avec le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») afin de peaufiner et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) a exigé des Parties de mettre à jour régulièrement les sections pertinentes du SEEI au cours de l’année, et au minimum conformément à la Résolution 6 (2001), afin que les Parties disposent et accèdent à ces informations le plus rapidement possible ;
Décident :
1. Que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. Que le Secrétariat modifiera le SEEI afin qu’il reflète les informations reprises dans l’annexe à la présente Décision, et rendra disponible dès que possible les informations soumises par les Parties ; et
3. Que l’Annexe à la Décision 6 (2015) et l’Appendice 1 du Rapport final de la XXXVIIIe RCTA sont caduques.
Les Représentants,
Rappelant les Articles III(1)(a) et VII(5) du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations reprises dans le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (« le Protocole ») et dans ses Annexes concernant l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations que les Parties doivent partager ;
Souhaitant garantir que l’échange d’informations entre les Parties soit mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Souhaitant également que les informations échangées entre les Parties soient aisément identifiées ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui rend obligatoire l’utilisation du Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») afin que les Parties remplissent leur obligations en matière d’échange d’informations en vertu du Traité sur l’Antarctique et de son Protocole, et précise que les Parties doivent poursuivre leur collaboration avec le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») afin de peaufiner et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) a exigé des Parties de mettre à jour régulièrement les sections pertinentes du SEEI au cours de l’année, et au minimum conformément à la Résolution 6 (2001), afin que les Parties disposent et accèdent à ces informations le plus rapidement possible ;
Décident :
1. Que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. Que le Secrétariat modifiera le SEEI afin qu’il reflète les informations reprises dans l’annexe à la présente Décision, et rendra disponible dès que possible les informations soumises par les Parties ; et
3. Que l’Annexe à la Décision 6 (2015) et l’Appendice 1 du Rapport final de la XXXVIIIe RCTA sont caduques.
