Secretariat of the Antarctic Treaty

Les principaux documents du
Système du Traité sur l'Antarctique

Cette section permet d'accéder à deux publications:

Recueil des principaux documents du Système du Traité sur l'Antarctique: il comprend le Traité sur l’Antarctique, le Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR), Convention pour la protection des phoques de l'Antarctique (CCAS) ainsi que les principaux règlements du Secrétariat du Traité sur l'Antarctique.

Le Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique et du Comité pour la protection de l’environnement: mise à jour tous les ans, cette publication contient également la liste des réunions sur l’Antarctique et la liste des pays qui participent au Système du Traité sur l’Antarctique.

Vous pouvez commander un exemplaire imprimé de ces publications via les liens ci-dessous : Vous pouvez également télécharger les deux publications dans leur intégralité ou sélectionner un document spécifique qui vous intéresse.

PUBLICATIONS COMPLETES Eng Esp Fra PУС

Recueil des principaux documents du système du Traité sur l'Antarctique (2021) : (commander un exemplaire ici)

Le Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique et du Comité pour la protection de l'environnement (2025) (commander un exemplaire ici)

TRAITE SUR L’ANTARCTIQUE Eng Esp Fra PУС

Conférence sur l’Antarctique - Acte final (1959)

Le Traité sur l’Antarctique (1959)

PROTOCOLE RELATIF A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT Eng Esp Fra PУС

Acte final de la onzième réunion consultative spéciale du Traité sur l’Antarctique (1991)

Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement (1991)

Annexe I : Évaluation d’impact sur l’environnement (1991)

Annexe II : Conservation de la faune et de la flore de l’Antarctique (2009)

Annexe III : Élimination et gestion des déchets (1991)

Annexe IV : Prévention de la pollution marine (1991)

Annexe V : Protection et gestion des zones (1991)

Annexe VI : Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement (2005)

CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE (CCAMLR) Eng Esp Fra PУС

Conférence sur la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique - Acte final (1980)

Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l’Antarctique (1980)

CONVENTION POUR LA PROTECTION DES PHOQUES DE L’ANTARCTIQUE (CPPA) Eng Esp Fra PУС

Convention pour la protection des phoques de l’Antarctique (1972)

Permis spéciaux pour tuer ou capturer des phoques (1988)

SECRETARIAT Eng Esp Fra PУС

Accord de siège du secrétariat du Traité sur l’Antarctique (2003)

Statut du personnel du secrétariat du Traité sur l’Antarctique (2021)

Règlement financier du secrétariat du Traité sur l’Antarctique (2026)

Mesure 1 (2003) : Secrétariat du Traité sur l’Antarctique

REGLEMENT INTERIEUR Eng Esp Fra PУС

Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (RCTA) : Règlement intérieur (2025)

Comité pour la protection de l’environnement (CPE) : Règlement intérieur (2025)