Le Traité sur l’Antarctique
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Sujets

La liste des sujets discutés par la RCTA et le CPE se concentrent surtout sur les aspects liés aux activités scientifiques et opérationnelles, aux questions institutionnelles, à la protection environnementale et à la réglementation du tourisme et des activités non gouvernementales.

D’autres sujets traités lors de la RCTA et du CPE abordent principalement des activités menées en Antarctique, autres que la recherche scientifique.

Utilisation pacifique et inspections

Le Traité sur l’Antarctique stipule que « seules les activités pacifiques sont autorisées dans l’Antarctique » (art. I). Afin de promouvoir les objectifs du Traité et que les dispositions du Traité soient respectées, les Parties sont tenues de s’informer mutuellement des activités qu’elles mènent en Antarctique et de faciliter les inspections de leurs installations conduites par d’autres Parties. Ces deux sujets sont traités dans l’article VII, qui prévoit que chaque Partie consultative a le droit de désigner des observateurs pour réaliser des inspections dans le cadre du Traité.

Science et Opérations

L’article II du Traité stipule que “La liberté de la recherche scientifique dans l'Antarctique et la coopération à cette fin … se poursuivront …”. D’après l’article III, “les observations et les résultats scientifiques obtenus dans l'Antarctique qui seront rendus librement disponibles”.

Protection de l’environnement

En signant le Protocole, les Parties contractantes Parties “s'engagent à assurer la protection globale de l'environnement en Antarctique et des écosystèmes dépendants et associés et (…) désigner l'Antarctique comme réserve naturelle, consacrée à la paix et à la science”. Le Protocole relatif à la protection de l’environnement interdit toute activité relative aux ressources minérales, autre que la recherche scientifique.

Tourisme et activités non gouvernementales

Le tourisme commercial qui utilise des navires et des aéronefs s’est régulièrement intensifiée depuis les premières expéditions commerciales des années 1950. Outre l’établissement de lignes directrices pour les expéditions touristiques, la RCTA requiert que les expéditions touristiques soumettent des rapports sur leurs visites. En 2004, les lignes directrices de 1994 ont été remplacées par les lignes directrices sur la planification d’urgence, l’assurance et d’autres questions.

Bioprospection

Au cours des dernières années, la RCTA a abordé des questions découlant de la prospection biologique en Antarctique. De nombreuses espèces de la faune et de la flore et de microorganismes ont développé des caractéristiques et des capacités uniques, qui peuvent être utilisées pour le développement biotechnologique, en raison des conditions environnementales extrêmes. La 28e RCTA a adopté une résolution appelant les Parties au Traité à rappeler à leurs programmes antarctiques nationaux et d’autres instituts de recherche impliqués dans des activités de prospection biologique en Antarctique les dispositions de l’article III, paragraphe 1 du Traité régissant les échanges scientifiques et la disponibilité des observations et résultats scientifiques de l’Antarctique.

Ressources minérales

Les Parties consultatives ont négocié dans les années 1970 et 1980 un régime d’exploitation des ressources minérales de l’Antarctique. Il s’agit de la convention sur la Régulation des activités relatives aux ressources minérales de l’Antarctique (CRAMRA) qui a été signée à Wellington, le 2 juin 1988 (SATCM IV-12). Cependant, aucun État n’a ratifié la convention et celle-ci n’est pas entrée en vigueur, ce qui a donné lieu à des négociations qui ont abouti au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, entré en vigueur en 1998. Ce Protocole prévoit que « Toute activité relative aux ressources minérales, autre que la recherche scientifique, est interdite » (article 7).

Changement climatique

Les Parties consultatives au Traité sur l’Antarctique ont exprimé « leur intention d’œuvrer ensemble pour mieux comprendre les changements dont fait l’objet le climat de la planète Terre et de chercher activement les moyens de combattre les effets des changements climatiques et écologiques sur l’environnement en Antarctique et les écosystèmes dépendants et associés ». (Issu de la Déclaration ministérielle de Washington à l’occasion du cinquantième anniversaire du Traité sur l’Antarctique, adoptée à Washington le 6 avril 2009)