Secretariat of the Antarctic Treaty

MANUEL DU CPE

Général

Manuel du CPE 2024 - Introduction

Outils pour les délégués

Références clés Voir/téléchargement

Le Traité sur l'Antarctique (1959)

Le Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement (sans Annexes) (1991)

Annexe I - Evaluation d'impact sur l'environnement (1991)

Annexe II - De la faune et de la flore (2009)

Annexe III - Elimination et gestion des déchets (1991)

Annexe IV - Prévention de la pollution marine (1991)

Annexe V - Protection et gestion des zones (1991)

Annexe VI - Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement (2005)

Fonctionnement du Comité Voir/téléchargement

Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2025)

Plan de travail quinquennal du CPE 2026

Boîte à outils : Modalités d’action des actions prioritaires dans le plan de travail quinquennal du CPE (2024)

Mandats révisés du GSPG (2022)

Groupe subsidiaire chargé de la réponse au changement climatique (2017)

Observateurs du Comité pour la protection de l’environnement (2016)

Lignes directrices relatives à la soumission, à la traduction et à la distribution de documents pour la RCTA et le CPE (2016)

Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2025)

Second Joint SC-CAMLR/CEP Workshop (2016) - Set of Workshop Papers

Groupe subsidiaire proposé sur les plans de gestion (2010)

First Joint SC-CAMLR/CEP Workshop (2009) - Set of Workshop Papers

Évaluation d’impact sur l’environnement (Annexe I) Voir/téléchargement

Procédure pour l’examen par le CPE de projets d’EGIE (2023)

Evaluation d’impact sur l’environnement. Diffusion de l’information (2005)

Procédures de suivi des Évaluations Globales d’Impact sur l’Environnement (1997)

Conservation de la faune et de la flore antarctiques (Annexe II) Voir/téléchargement

Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole (2005)

Protection et gestion de zones (Annexe V) Voir/téléchargement

Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de ZSPA, de ZGSA ou de SMH (2025)

Guide pour l’élaboration des plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique (2024)

Liste reformatée des sites et monuments historiques (2021)

Lignes directrices pour la déqualification des ZSPA (2021)

Lignes directrices pour l'élaboration des plans de gestion des ZGSA (2017)

Lignes directrices pour la désignation et la protection des sites et monuments historiques (2009)

Lignes directrices pour l’examen par le CPE de projets nouveaux et révisés de plans de gestion de ZSPA et de ZGSA (2008)

Procédures à suivre pour adresser à la CCAMLR les projets de plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique (2005)

Autres lignes directrices Voir/téléchargement

Programme de travail en réponse au changement climatique (2024)

Liste des besoins en connaissances et informations scientifiques identifiés dans le plan de travail quinquennal du CPE, le programme de travail en réponse au changement climatique du CPE, les rapports finaux et d'autres manuels du CPE (2021)

Lignes directrices et procédures

Évaluation d’impact sur l’environnement (Annexe I) Voir/téléchargement

Guidelines for Environmental Impact Assessment in Antarctica (2026)

Code de conduite environnemental du SCAR pour les activités de recherche en géosciences sur le terrain en Antarctique (2021)

Conservation de la faune et de la flore antarctiques (Annexe II) Voir/téléchargement

Non-native species and wildlife disease manual (2026)

Code de conduite du SCAR pour l’utilisation d'animaux à des fins scientifiques en Antarctique (2019)

Lignes directrices environnementales sur l'exploitation de systèmes d'aéronef pilotés à distance (RPAS) en Antarctique (2018)

Code de conduite du SCAR pour la recherche scientifique de terrain en zone continentale en Antarctique (2018)

Lignes directrices pour les aéronefs à proximité des concentrations d’oiseaux (2004)

Élimination des déchets et gestion des déchets (Annexe III) Voir/téléchargement

Manuel de nettoyage révisé 2019

Prévention de la pollution marine (Annexe IV) Voir/téléchargement

Lignes directrices pratiques pour le renouvellement des eaux de ballast dans la zone du traite sur l’Antarctique (2006)

Protection et gestion de zones (Annexe V) Voir/téléchargement

Lignes directrices révisées pour la mise en œuvre du Cadre pour les zones protégées (2025)

Formulaire du rapport de visite de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique (ZSPA) (2024)

Sommaire des travaux du CPE sur les aires marines protégées 1998-2023

Lignes directrices pour l’évaluation et la gestion du patrimoine en Antarctique (2022)

Liste de contrôle des Lignes directrices pour les visites de sites révisées (2021)

Diagramme destiné à illustrer/résumer le processus d’évaluation et d’établissement de conclusions concernant l’évaluation d’une zone proposée pour être désignée comme ZGSA (2019)

Lignes directrices pour l'évaluation d'une zone candidate à une désignation ZGSA (2017)

Lignes directrices : Processus d’évaluation préalable pour la désignation de ZSPA et de ZSGA (2017)

Liste de vérification pour faciliter l’inspection des ZSPA et des ZGSA (2008)

Lignes directrices pour la gestion des vestiges historiques antérieurs à 1958 (2001)

Autres lignes directrices Voir/téléchargement

Lignes directrices générales pour les visiteurs de l’Antarctique (2025)

Lignes directrices pratiques pour l'élaboration et la conception de programmes de surveillance continue en Antarctique (2005)