Secretariat of the Antarctic Treaty

Base de données du Traité sur l’Antarctique

Cette base de données contient le texte de toutes les recommandations, Mesures, Décisions, Résolutions et autres mesures adoptées par la RCTA, ainsi que les annexes et des informations sur leur statut juridique. (*)

La page permet un accès rapide aux mesures adoptées lors des dernières réunions, avec une option permettant d'explorer la base de données en y appliquant des filtres. Elle présente aussi des mesures en attente d'une approbation par chacune des Parties consultatives du Traité sur l'Antarctique.

Accès rapide aux mesures adoptées lors des dernières réunions

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 101 (Roquerie Taylor, terre de Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 102 (Îles Roquerie, baie Holme, terre de Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 103 (Îles Ardery et Odbert, côte Budd, terre Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M4

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 116 (Vallée de New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M5

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie) : Plan de gestion révisé

    • M6

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M7

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 (Cap Crozier, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M8

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 125 (Péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M9

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 150 (Île Ardley, baie Maxwell, île du Roi-George) : Plan de gestion révisé

    • M10

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 166 (Port-Martin, terre Adélie) : Plan de gestion révisé

    • M11

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 167 (Île Hawker, terre Princesse-Élisabeth) : Plan de gestion révisé

    • M12

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 176 (Îles Rosenthal, île Anvers, archipel Palmer) : Plan de gestion révisé

    • M13

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 178 (Île Inexpressible et baie Seaview, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M14

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 183 (Parties de l’île Signy et des îles adjacentes, îles Orcades du Sud) : Plan de gestion

    • M15

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 184 (Baie Collins, péninsule de Kiev, côte de Graham, péninsule Antarctique) : Plan de gestion

    • D1

      Efficience et efficacité des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique : bonnes pratiques et lignes directrices opérationnelles

    • D2

      Critères minimaux pour l’examen, l’approbation et l’organisation d’ateliers associés à la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique ou au Comité pour la protection de l’environnement

    • D3

      Rapport du Secrétariat, programme et budget

    • D4

      Modification du Règlement financier du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique

    • D5

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • R1

      Lignes directrices révisées pour l’évaluation d’impact sur l’environnement en Antarctique

    • R2

      Manuel du Comité pour la protection de l’environnement relatif à aux espèces non indigènes et aux maladies de la faune et flore sauvages

    • R3

      Lignes directrices pour les visites de sites

    • R4

      Mettre en avant l’importance de l’échange d’informations au sein du Système du Traité sur l’Antarctique

    • R5

      Mise en place de référentiels numériques nationaux

    • C1

      Examen des plans de gestion pour les ZSPA n° 104 et ZSPA n° 105

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 162 (Cabanes Mawson, cap Denison, baie du Commonwealth, terre George V, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 169 (Baie Amanda, côte Ingrid Christensen, terre Princesse-Élisabeth, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 143 (Plaine Marine, péninsule Mule, collines Vestfold, terre Princesse-Élisabeth) : Plan de gestion révisé

    • D1

      Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement

    • D2

      Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • D3

      Rapport, programme et budget du Secrétariat

    • D4

      Renouvellement du contrat de l’auditeur externe du Secrétariat

    • D5

      Nomination du Secrétaire exécutif

    • D6

      Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement

    • D7

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • R1

      Lignes directrices pour les visites de sites

    • R2

      Lignes directrices révisées pour la mise en œuvre du Cadre pour les zones spécialement protégées de l’Antarctique

    • R3

      Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique, de Zones gérées spéciales de l’Antarctique ou de Sites et monuments historiques

    • R4

      Lignes directrices générales pour les visiteurs de l’Antarctique

    • R5

      Vers la fin de la pollution plastique dans la zone du Traité sur l’Antarctique

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 116 (Vallée de New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 128 (Côte occidentale de la baie de l’Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 135 (Nord-est de la péninsule Bailey, côte de Budd, terre de Wilkes) : Plan de gestion révisé

    • M4

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 136 (Péninsule Clark, côte de Budd, terre de Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M5

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 137 (Nord-ouest de l’île White, détroit de McMurdo) : Plan de gestion révisé Les Représentants, Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ; Rappelant • la Recommandation XIII-8 (1985), qui désignait le nord-ouest de l’île White, détroit de McMurdo, comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 18 et annexait un Plan de gestion pour le site ; • la Recommandation XVI-7 (1991) et la Mesure 3 (2001), qui prorogeaient la date d’expiration du SISP 18 ; Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 137 (Nord-ouest de l’île White, détroit de McMurdo) : Plan de gestion révisé

    • M6

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 141 (Vallée de Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) : Plan de gestion révisé

    • M7

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 142 (Svarthamaren) : Plan de gestion révisé

    • M8

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 151 (Lions Rump, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M9

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154 (Baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : Plan de gestion révisé

    • M10

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 160, (Îles Frazier, îles Windmill, terre Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M11

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 161 (Baie de Terra Nova, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M12

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 171 (Pointe Narębski, péninsule de Barton, île du Roi-George) : Plan de gestion révisé

    • M13

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 173 (Cap Washington et baie Silverfish, baie de Terra Nova, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M14

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 175 (Zones géothermiques de haute altitude de la région de la mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M15

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 180 (Archipel des îles Danger, nord-est de la péninsule Antarctique) : Plan de gestion

    • M16

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 181 (Col Farrier, île Horseshoe, baie Marguerite) : Plan de gestion

    • M17

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 182 (Détroit de Western Bransfield et baie Eastern Dallmann) : Plan de gestion

    • M18

      Liste révisée des sites et monuments historiques de l’Antarctique : nouveaux sites et monuments historiques n° 96 et mise à jour des informations pour les sites et monuments historiques n° 93, 63, 75 et 24

    • D1

      Notification par les Parties consultatives, relative à la liste des observateurs en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique et de l’article 14 du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement

    • D2

      Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • D3

      Rapport, programme et budget du Secrétariat

    • D4

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • D5

      Élaboration d’un cadre pour la réglementation du tourisme et des autres activités non gouvernementales en Antarctique

    • R1

      Guide révisé pour l’élaboration des plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique

    • R2

      Lignes directrices générales pour les visiteurs de l’Antarctique

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone gérée spéciale de l’Antarctique n° 1 (baie de l’Amirauté, île du Roi-George) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 108 (île Green, îles Berthelot, péninsule Antarctique) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 117 (île Avian, baie Marguerite, péninsule Antarctique) : Plan de gestion révisé

    • M4

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 122 (hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M5

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 123 (vallées Barwick et Balham, terre Victoria du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M6

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 132 (péninsule Potter, île du Roi-George [Isla 25 de Mayo], îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M7

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 137 (île Northwest White, détroit de McMurdo) : Plan de gestion révisé

    • M8

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 138 (terrasse Linnaeus, chaîne Asgard, terre Victoria) : Plan de gestion révisé

    • M9

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 144 (baie du Chili [baie Discovery], île Greenwich, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révoqué

    • M10

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 145 (port Foster, île de la Déception, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M11

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 147 (vallée Ablation, mont Ganymède, île Alexandre) : Plan de gestion révisé

    • M12

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M13

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 156 (baie Lewis, mont Erebus, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M14

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 165 (pointe Edmonson, baie Wood, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M15

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 168 (mont Harding, montagnes Grove, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M16

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 170 (nunataks Marion, île Charcot, péninsule Antarctique) : Plan de gestion révisé

    • M17

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 172 (partie inférieure du glacier Taylor et Blood Falls de la vallée Taylor, vallées sèches de McMurdo, terre Victoria) : Plan de gestion révisé

    • M18

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 179 (parties des montagnes occidentales Sør Rondane, terre de la Reine-Maud, Antarctique oriental) : Plan de gestion

    • D1

      Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2023)

    • D2

      Rapport programme et budget du Secrétariat

    • D3

      Renouvellement du contrat de l’auditeur externe du Secrétariat

    • D4

      Mise à jour des exigences en matière d’échange d’informations

    • D5

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du traité sur l’Antarctique

    • D6

      Processus dédié à l’élaboration d’un cadre global systématique pour le tourisme en Antarctique et autres activités non gouvernementales

    • R1

      Prise en compte des mesures d’atténuation dans l’évaluation d’impact sur l’environnement

    • R2

      Déclaration d’Helsinki sur les changements climatiques et l’Antarctique

    • R3

      Réaffirmant l’engagement continu envers l’interdiction des activités liées aux ressources minérales de l’Antarctique, autres qu’à des fins de recherche scientifique

    • R4

      Mesures urgentes à prendre concernant certaines activités touristiques et non gouvernementales

    • C1

      Procédure pour l’examen par le CPE de projets d’EGIE

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone gérée spéciale de l’Antarctique no 7 (île Anvers du Sud-ouest et bassin Palmer) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 109 (île Moe, îles Orcades du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 110 (île Lynch, îles Orcades du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M4

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 111 (île Powell du Sud et îles adjacentes, îles Orcades du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M5

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 113 (île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer) : Plan de gestion révisé

    • M6

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 115 (île Lagotellerie, baie Marguerite, terre de Graham) : Plan de gestion révisé

    • M7

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 119 (vallée Davis et étang Forlidas, massif Dufek et montagnes Pensacola) : Plan de gestion révisé

    • M8

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M9

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 (cap Crozier, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M10

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 126 (péninsule Byers, île Livingston, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M11

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 127 (île Haswell) : Plan de gestion révisé

    • M12

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 129 (pointe Rothera, île Adelaïde) : Plan de gestion révisé

    • M13

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 133 (pointe Harmonie, île Nelson, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M14

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 139 (pointe Biscoe, île Anvers, archipel Palmer) : Plan de gestion révisé

    • M15

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 140 (parties de l’île de la Déception, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M16

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé

    • M17

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 164, (monolithes de Scullin et de Murray, terre Mac. Robertson) : Plan de gestion révisé

    • M18

      Liste révisée des Sites et monuments historiques de l’Antarctique : Mise à jour des informations pour les Sites et monuments historiques n° 26, 29, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43 et 93

    • D1

      Rapport, programme et budget du Secrétariat

    • D2

      Responsabilité découlant des situations d’urgence environnementale

    • D3

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • D4

      Lettres sur le changement climatique en Antarctique et l’environnement : synopsis décennale et recommandations pour un rapport d’action

    • D5

      Exigences en matière d’échange d’informations

    • R1

      Lignes directrices révisées pour l’évaluation et la gestion du patrimoine en Antarctique

    • R2

      Lignes directrices pour les visites de site

    • R3

      Sécurité aérienne en Antarctique

    • R4

      Changement climatique en Antarctique et environnement : synopsis décennale et recommandations pour un rapport d’action

    • R5

      Installations permanentes pour le tourisme et autres activités non gouvernementales en Antarctique

    • R6

      Formulaire standard de rapport post-visite révisé

    • No.

      Suject

    • M1

      Zone gérée spéciale de l’Antarctique n° 6 (collines Larsemann, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M2

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 101 (roquerie Taylor, terre Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé

    • M3

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 102 (îles Rookery, baie Holme, terre Mac.Robertson) : Plan de gestion révisé

    • M4

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 103 (îles Ardery et Odbert, côte Budd, terre de Wilkes, Antarctique oriental) : Plan de gestion révisé

    • M5

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 104 (île Sabrina, îles Balleny) : Plan de gestion révisé

    • M6

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 105 (île Beaufort, détroit de McMurdo, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M7

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 106 (cap Hallett, terre Victoria du nord, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M8

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

    • M9

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (cap Royds, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M10

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 131 (Glacier Canada, lac Fryxell, vallée Taylor, Terre Victoria) : Plan de gestion révisé

    • M11

      Zone antarctique spécialement protégée n° 134 (Pointe Cierva et îles au large des côtes, Côte de Danco, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

    • M12

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°148 (Mont Flora, Baie Hope, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

    • M13

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 155 (cap Evans, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M14

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 157 (baie Backdoor, cap Royds, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M15

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 158 (pointe Hut, île de Ross) : Plan de gestion révisé

    • M16

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 159 (cap Adare, côte de Borchgrevink) : Plan de gestion révisé

    • M17

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 163 (glacier Dakshin Gangotri, terre de la Reine Maud) : Plan de gestion révisé

    • M18

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 167 (Île Hawker, Terre Princesse Elisabeth) : Plan de gestion révisé

    • M19

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 176 (îles Rosenthal, île Anvers, archipel Palmer) : Plan de gestion

    • M20

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 177 (Îles Léonie et sud-est de l’île Adélaïde, péninsule antarctique) : Plan de gestion

    • M21

      Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 178 (île Inexpressible et Baie Seaview, mer de Ross) : Plan de gestion

    • M22

      Liste révisée des Sites et monuments historiques de l’Antarctique : Épave du San Telmo

    • M23

      Système des zones protégées de l’Antarctique : Liste reformatée des sites et monuments historiques

    • D1

      Système des zones protégées de l’Antarctique : Liste reformatée des sites et monuments historiques

    • D2

      Statut du personnel du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique

    • D3

      Rapport, programme et budget du Secrétariat

    • D4

      Renouvellement du mandat du Secrétaire exécutif

    • D5

      Plan de travail stratégique pluriannuel pour la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique

    • D6

      Manuel des règlements et lignes directrices applicables au tourisme et aux activités non gouvernementales dans la Zone du Traité sur l’Antarctique

    • D7

      Mise à jour des exigences en matière d’échange d’informations sur les expéditions nationales

    • R1

      Code de conduite environnemental du SCAR pour les activités de recherche en géosciences sur le terrain en Antarctique

    • R2

      Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique, de Zones gérées spéciales de l’Antarctique ou de Sites et monuments historiques

    • R3

      Lignes directrices pour les visites de sites

    • R4

      Lignes directrices générales et Liste de contrôle des Lignes directrices pour les visites de sites de l’Antarctique

    • R5

      Maladie du coronavirus 2019 et l’Antarctique

    • R6

      Sécurité aérienne en Antarctique

    • R7

      Système de gestion d’urgence sismique

    • R8

      L’Antarctique dans le contexte du changement climatique

    • R9

      Cadre opérationnel des observateurs volontaires à bord pour les navires touristiques opérant dans la zone du Traité sur l’Antarctique

    • R10

      Formulaire des rapports de site post-visite pour les activités touristiques et non gouvernementales en Antarctique

    • O1

      Révision des plans de gestion de la ZSPA n° 166 et de la ZSPA n° 174