Manuel du CPE 2024 - Introduction

Le Traité sur l'Antarctique (1959)

Le Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement (sans Annexes) (1991)

Annexe I - Evaluation d'impact sur l'environnement (1991)

Annexe II - De la faune et de la flore (2009)

Annexe III - Elimination et gestion des déchets (1991)

Annexe IV - Prévention de la pollution marine (1991)

Annexe V - Protection et gestion des zones (1991)

Annexe VI - Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement (2005)

Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2025)

Plan de travail quinquennal du CPE 2026

Boîte à outils : Modalités d’action des actions prioritaires dans le plan de travail quinquennal du CPE (2024)

Mandats révisés du GSPG (2022)

Groupe subsidiaire chargé de la réponse au changement climatique (2017)

Observateurs du Comité pour la protection de l’environnement (2016)

Lignes directrices relatives à la soumission, à la traduction et à la distribution de documents pour la RCTA et le CPE (2016)

Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2025)

Second Joint SC-CAMLR/CEP Workshop (2016) - Set of Workshop Papers

Groupe subsidiaire proposé sur les plans de gestion (2010)

First Joint SC-CAMLR/CEP Workshop (2009) - Set of Workshop Papers

Procédure pour l’examen par le CPE de projets d’EGIE (2023)

Evaluation d’impact sur l’environnement. Diffusion de l’information (2005)

Procédures de suivi des Évaluations Globales d’Impact sur l’Environnement (1997)

Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole (2005)

Guide révisé pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de ZSPA, de ZGSA ou de SMH (2025)

Guide pour l’élaboration des plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique (2024)

Liste reformatée des sites et monuments historiques (2021)

Lignes directrices pour la déqualification des ZSPA (2021)

Lignes directrices pour l'élaboration des plans de gestion des ZGSA (2017)

Lignes directrices pour la désignation et la protection des sites et monuments historiques (2009)

Lignes directrices pour l’examen par le CPE de projets nouveaux et révisés de plans de gestion de ZSPA et de ZGSA (2008)

Procédures à suivre pour adresser à la CCAMLR les projets de plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique (2005)

Programme de travail en réponse au changement climatique (2024)

Liste des besoins en connaissances et informations scientifiques identifiés dans le plan de travail quinquennal du CPE, le programme de travail en réponse au changement climatique du CPE, les rapports finaux et d'autres manuels du CPE (2021)