Secretariat of the Antarctic Treaty

Recommandation XV-9 (RCTA XV - Paris, 1989)

  • Sujet

    Description détaillées et Plan de Gestion des ZSP

  • Statut

    N'est pas entrée en vigueur. N'est plus en vigueur: D 1 (2007)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - SCAR (Comité scientifique pour la recherche en Antarctique)
    - ZSP (Zones spécialement protégées)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    11

SYSTÈME DES ZONES PROTÉGÉES DE L'ANTARCTIQUE:

MISE AU POINT DE DESCRIPTIONS ET DE PLANS DE GESTION PLUS DETAILLÉS POUR LES ZONES SPÉCIALEMENT PROTÉGÉES

Les représentants,

Rappelant que:

(a) le but des "zones spécialement protégées" est de préserver des exemples à la fois uniques et représentatifs des écosystèmes naturels des zones présentant un intérêt scientifique exceptionnel;

(b) et que l’autorité nationale compétente des parties consultatives au traité sur l’Antarctique peut délivrer des permis autorisant ses ressortissants à pénétrer dans des "zones spécialement protégées" pour des objectifs scientifiques impératifs impossibles à poursuivre ailleurs;

Constatant que les descriptions des zones spécialement protégées figurant à l’annexe B des Mesures agréées pour la conservation de la faune et de la flore de l’Antarctique ne fournissent pas de détails sur les écosystèmes naturels et leurs composantes que les "zones protégées" ont pour but de préserver;

Notant également que les descriptions des "zones spécialement protégées" n'indiquent pas les types d'activités qu'il est possible ou non de mener dans les "zones spécialement protégées" désignées sans nuire ni porter atteinte aux composantes des écosystèmes naturels que doivent préserver ces zones;

Recommandent à leurs Gouvernements:

1. De revoir les descriptions des "zones spécialement protégées" contenues dans l’annexe B des Mesures agréées et de fournir, pour les zones qu'eux-mêmes ou leurs ressortissants avaient proposé d'inclure dans la liste de l’annexe, une description plus détaillée de l'écosystème naturel que la zone doit préserver ainsi qu'un plan de gestion provisoire de la zone qui sera examiné lors de la XVIème Conférence consultative du traité sur l’Antarctique;

2. D'inclure dans les futures propositions désignant des zones spécialement protégées:

(a) une description claire du lieu et des principales caractéristiques physiques et biologiques de la zone à protéger, notamment une description des repères et/ou des particularités naturelles qui la délimitent;

(b) une carte et/ou des photographies montrant les limites et les principales caractéristiques de la "zone spécialement protégée" proposée;

(c) une description détaillée des principaux éléments composant l’écosystème naturel unique devant être préservé par la désignation de la zone comme "zone spécialement protégée";

(d) la description des types d'activités (y compris les activités extérieures à la zone) qui pourraient compromettre toute composante de l'écosystème naturel unique à préserver;

(e) la description des mesures à prendre pour éviter ou réduire les dommages dans les cas où l’accès à la zone est autorisé à des fins scientifiques impératives impossibles à poursuivre ailleurs;

(f) la description des mesures nécessaires pour assurer la préservation des écosystèmes naturels uniques ou représentatifs de la zone.

3. D'inviter le SCAR, par l’intermédiaire de leurs comités nationaux, à prendre en considération ce qui précède lors de l’examen des propositions
concernant les zones spécialement protégées; et

4. D'informer annuellement le SCAR et les parties au traité sur l’Antarctique des activités qu'ils auront autorisées dans les "zones spécialement protégées" durant l’année précédente et de celles qu'ils envisagent d'autoriser pour l’année à venir.